Règlement Intérieur

LES CHALETS VERSANT SUD

 Route du Villard

 05290 VALLOUISE

                                 

REGLEMENT INTERIEUR

 Rendons-nous la vie la plus agréable possible et assurons notre sécurité en respectant ces règles de copropriété.

Une tolérance, même temporaire, ne doit pas devenir un droit acquis. 

REGLES GENERALES : 

1.      Chaque copropriétaire dispose de locaux dont il a la charge et la jouissance, à condition de ne pas nuire au voisinage, à l’esthétique et à la solidité du bâtiment. En outre, les copropriétaires et locataires veilleront, sous leur responsabilité, au strict respect des normes d’occupation des appartements.

2.      Les copropriétaires qui louent ou prêtent leur appartement, laisseront ce règlement en permanence à la disposition des occupants.

3.      Chaque copropriétaire doit contracter une assurance multirisques habitation et responsabilité civile, et le cas échéant, couvrant les risques locatifs. Un justificatif peut être demandé par le conseil syndical ou le syndic.

4.      Les désordres privatifs (fuites, etc.) doivent être réparés en urgence et signalés au syndic.

5.      Les bâtiments constituant une propriété privée, l’accès aux étages des porteurs de papiers publicitaires, colporteurs, démonstrateurs … leur est formellement interdit.

6.      On veillera à éviter tout bruit et tapage nocturne ou diurne qui pourraient troubler la tranquillité des autres occupants. La discrétion doit être observée à l’occasion de réceptions ou réunions.

7.      Les animaux doivent obligatoirement être tenus en laisse dans les parties communes. Les salissures ou déjections occasionnées par ceux-ci, devront être impérativement nettoyées sans délai.

8.      L’arrosage des bacs à fleurs éventuels sera limité à la juste quantité d’eau nécessaire, et ne devra pas gêner les voisins.

9.      La circulation des véhicules lourds, notamment de camions pour des  besoins de livraisons/déménagements doit faire l’objet d’une approbation préalable du syndic. L’occupant assume la pleine et entière responsabilité de tout dommage ou dégât pouvant résulter de cette opération.

REGLES SPECIFIQUES A LA COPROPRIETE :

10.  Le stationnement des véhicules automobiles n’est autorisé que sur les emplacements prévus à cet effet (hors places privées).Un emplacement est destiné à l’accueil des visiteurs il ne doit pas être occupé par un même véhicule plusieurs jours d’affilée. Les véhicules des copropriétaires ou locataires doivent donc être garées dans les garages ou parkings privatifs. Pour le stationnement de longue durée de véhicules supplémentaires, on utilisera  les parkings du village.

11.  La desserte située entre les bâtiments A et B doit être laissée libre d’accès. En aucun cas les véhicules (personnels et visiteurs) ne doivent y être laissés en stationnement.

12.  En cas de chute de neige, on veillera à laisser libre les parkings extérieurs pour faciliter le passage du chasse neige

13.  Les jardins privatifs sont réservés à l’usage de l’occupant de l’appartement auquel il est attribué. Aucun autre occupant n’est autorisé à l’utiliser, même ponctuellement, sans l’autorisation du propriétaire.

14.  Après 22 heures, il est recommandé de ne pas utiliser les digicodes et de ne pas laisser les portes se claquer, mais d’utiliser la clé ou la poignée.

IL EST INTERDIT :

-         d’étendre du linge sur les barres d’appui des balcons ou sur des fils tendus dans les jardins privatifs. L’étendage du linge n’est autorisé qu’à l’intérieur des balcons et exclusivement sur des séchoirs portatifs appropriés.

-         d’utiliser des barbecues autres qu’électriques. En aucun cas ceux-ci ne doivent incommoder les occupants des appartements voisins.

-         de poser une antenne parabolique (balcon ou jardin privatif) sans autorisation préalable de      l’assemblée générale des copropriétaires.

-         de poser des stores, bannes ou fermetures sans autorisation préalable  de l’assemblée générale des copropriétaires.

-         de faire fonctionner après 22 heures, et avant 8 heures des appareils bruyants (ménagers ou autres).

-         d’entreposer dans les jardins privatifs, même temporairement, des engins tels que canoës, kayaks, etc.                                                                                                               

-         de fumer dans les parties communes et de jeter des détritus tels que mégots, emballages, miettes de pain, etc. depuis les balcons.

-         d’entreposer tout objet ou matériel, même à titre provisoire, dans les parties communes (entrées, escaliers, paliers, parkings)

-         de poser des autocollants, affiches, cartes de visite, enseignes, etc. sur les portes palières, dans les parties communes et sur les boites aux lettres.

-         de circuler ou d’emprunter les paliers et escaliers avec des chaussures de ski (alpin ou fond) ou des vélos.

EN CAS DE DIFFICULTE,  ADRESSEZ-VOUS AU SYNDIC :

FONCIA ( ex IDHA - Immobilière des Hautes Alpes)

Immeuble saint Genest
La Casse

05290 Vallouise

Tél : 04.92.23.17.77

Contacts : Patrick CHAMERLAT ou Nathalie ROUX ( coordonnées dans la voir rubrique syndic
du blog ).